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Marques déposées par GRACIA
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PRAVDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAVDA
GRACIA, Jean-Dominique
CRICHTON-STUART

Numéro de dépôt :
96642557
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque PRAVDA

Déposée le 17 septembre 1996 par GRACIA et CRICHTON-STUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRAVDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Les déposants sont GRACIA, Jean-Dominique domicilié(e) 62, rue des Remparts, 33000 BORDEAUX - France et CRICHTON-STUART domicilié(e) Colum,13, rue du Parlement St Pierre, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PRAVDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAVDA est expirée depuis le 17 septembre 2006.

GRACIA a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE MARITIME , COMOEDIA MUNDI , WOK SHOP


GRACIA, Jean-Dominique - 62, rue des Remparts, 33000 BORDEAUX - France

CRICHTON-STUART - Colum,13, rue du Parlement St Pierre, 33000 BORDEAUX - France


CABINET NUSS - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 3 avril 1997 - Retrait partiel n°235155 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination n°296295 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 20 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238957 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription le 26 juillet 1999 - Renonciation partielle n°282029 - Publication au BOPI 1999-07-26

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées). Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.